Les monnaies alternatives contre la justice sociale ?

mardi 19 décembre 2017, par Louis Larue *

Les monnaies alternatives sont au centre d’une littérature grandissante. D’un côté, un nombre croissant d’ouvrages « militants » défendent les mérites de ces initiatives porteuses d’alternatives sociales, écologiques et économiques capables, selon leurs promoteurs, d’apporter une réponse aux défis de notre temps. Parmi les plus connus, citons les ouvrages de Bernard Lietaer (2013 ; 2008), Philippe Derudder (2014) et Richard Douthwaite (2000). Selon ces auteurs, ces monnaies permettraient de relocaliser l’économie, de réduire notre empreinte environnementale ou d’établir un système financier plus stable et moins enclin à la spéculation. D’un autre côté, un très grand nombre d’études se penchent sur des exemples concrets de monnaies et étudient leur impact social, économique ou écologique dans un contexte précis. Entre autres exemples, Jean-Michel Servet et ses co-auteurs se sont ainsi penchés sur les SEL français (Servet et al., 1999) et Georgina Gómez (2009) sur le cas argentin. [1]

Pourtant, le débat a jusqu’ici peu porté sur les questions éthiques que soulèvent ces monnaies ou ces propositions. L’éthique est la branche de la philosophie qui porte sur ce qui devrait être. Elle nous aide à clarifier nos propres jugements de valeur et à prendre position sur différentes questions d’ordre pratique. Les monnaies alternatives, locales ou complémentaires soulèvent de nombreuses questions éthiques : favoriser le commerce local est-il légitime ? Sous quelles conditions ? Est-il juste d’imposer des limites géographiques au pouvoir d’achat de la monnaie ? Qui devrait être en charge de l’émission de monnaie ? Cet article est avant tout exploratoire. Il vise à suggérer quelques pistes de réflexions, sans pour autant donner des réponses définitives à ces questions. Ainsi, la section 3 propose un plaidoyer en faveur d’une évaluation éthique des monnaies alternatives, en explique les raisons, et en montre les limites. Ensuite, la quatrième section étudie plusieurs problèmes éthiques auxquels elles font face. Plus spécifiquement, cette section s’intéresse au possible conflit entre ces monnaies et la redistribution des revenus et des opportunités. Elle interroge leur caractère communautaire, qui entre en tension avec la liberté formelle promue par le marché. Enfin, elle se penche sur les éventuels problèmes pour la justice de nouvelles formes de monnaies cryptographiques (comme le Bitcoin).

Auparavant, il est nécessaire de définir ce que l’on entend, dans cet article, par monnaies alternatives. En effet, un grand nombre de vocables leur a été donné (monnaies parallèles, complémentaires, communautaires, sociales, locales, etc). Chaque nom a une connotation différente et il peut être préférable de clarifier dès le départ ce que chacun signifie. [2]

1 Quelques distinctions utiles

Dans cet article, une monnaie alternative est entendue comme une monnaie qui n’a pas cours légal dans un pays donné. L’euro ou le dollar, qui ont cours légal respectivement dans la zone euro et aux États-Unis [3], doivent obligatoirement être acceptés pour le paiement de toute dette et de toute taxe dans ces zones monétaires. Ce n’est pas le cas pour les monnaies locales, le bitcoin, les monnaies régionales ou les monnaies commerciales comme les miles aériens, qui sont, en ce sens précis, alternatives.

Un deuxième critère distinctif est le degré de contrôle que les usagers peuvent exercer sur les instances décisionnelles en charge des questions monétaires. Dans le cas de l’euro, le contrôle est pour ainsi dire nul : la Banque centrale européenne est formellement indépendante des États et, a fortiori, des citoyens et citoyennes. Bien que les États nomment les gouverneurs, leur pouvoir de contrôle n’est que distant et indirect. [4] Concernant les monnaies alternatives, le degré de contrôle par les utilisateurs varie grandement. La gestion des monnaies commerciales, comme les points de fidélité des compagnies aériennes (airmiles), est entièrement entre les mains de ces dernières. Par contre, la gestion d’un SEL repose généralement sur un groupe de volontaires, qui se partagent les tâches à tour de rôle, et sur lequel tous les membres du SEL ont un droit de regard (Servet et al., 1999). Dans cet article, ces monnaies plus « démocratiques » sont appelées communautaires.

Enfin, un troisième critère repose sur le fait que, contrairement à l’euro, de nombreuses monnaies alternatives ne sont pas valables partout, tout le temps, et pour n’importe quel bien ou service. Les monnaies locales ne permettent d’acheter et de vendre que des biens produits localement, dont l’échange est généralement assorti de critères sociaux et environnementaux. Dans un SEL [5], ne s’échangent que des services rendus entre membres, selon certains principes définis par une charte commune. Dès lors, si l’euro est une monnaie universelle, qui permet d’acheter tout ce qui est à vendre, les SEL ou les monnaies locales sont quant à eux des monnaies limitées, soit au sein d’une communauté (SEL) soit au sein d’une localité (monnaies locales).

Ces distinctions mettent en lumière plusieurs questions d’ordre éthique, dont certaines seront traitées dans la section 4. Ne doit-il exister qu’un seul moyen de paiement légal pour régler ses dettes et ses taxes ? À quelles conditions pourrait-on envisager une pluralité de monnaies à cours légal ? Qui doit être en charge de la politique monétaire, et avec quel pouvoir et quel contrôle de la part de l’État ? Est-il (moralement) permis que la monnaie puisse tout acheter ? Doit-on lui fixer des limites géographiques, communautaires, ou d’un autre genre ? Le but de cet article n’est pas de donner une réponse définitive et unique à toutes ces questions, mais de susciter un débat utile, clair et argumenté sur le caractère désirable (ou non) de telles propositions. Les sections suivantes tentent d’apporter un éclairage original sur certains des problèmes éthiques que posent la création et la circulation de nouvelles monnaies alternatives.

2 Pourquoi l’éthique ?

Après tout, pourquoi est-il nécessaire de poser ces questions éthiques et d’étudier les problèmes que ces monnaies posent (ou pourraient poser) pour la justice sociale ? On pourrait penser que la tâche première du chercheur est avant tout de nous dire si les SEL, le bitcoin ou les monnaies locales sont effectivement porteurs de changement et s’ils satisfont les espoirs que leurs concepteurs ont mis en eux. Je pense au contraire que les deux tâches sont complémentaires. Nous pouvons à la fois nous préoccuper de l’impact empirique de ces monnaies sur l’économie ou l’environnement, et étudier comment elles affectent la justice sociale, pour au moins deux raisons.

Premièrement, de nombreux partisans de ces monnaies militent pour qu’elles prennent de l’ampleur. Pour Bernard Lietaer, par exemple, il est nécessaire et désirable que leur rôle dans l’économie gagne en importance et qu’elles constituent ce qu’il appelle une « écologie monétaire » : un large ensemble de monnaies circulant en parallèle les unes des autres (Lietaer, 2011). Si ces monnaies sont appelées à prendre de l’importance, on ne peut donc éviter l’évaluation éthique de leur fonctionnement et de leurs conséquences.

Deuxièmement, les discours autour de ces monnaies sont souvent imprégnés d’énoncés normatifs qu’il est important de clarifier. Par exemple, Jérôme Blanc (2016) affirme que « les monnaies locales produisent des transformations dans les rapports marchands » et que « l’économie promue par ces monnaies est (…) une économie morale. » On peut dès lors se demander si les valeurs sur lesquelles ces nouvelles monnaies sont censées reposer sont les « bonnes » valeurs, et si l’économie qu’elles engendrent est une économie juste. Ces valeurs sont-elles conformes à la justice et défendables devant toutes et tous ? Ces monnaies privilégient-elles injustement certaines personnes ou institutions aux dépens d’autres ? Contribuent-elles vraiment à un monde plus juste et à des rapports sociaux désirables ?

L’éthique a donc sa place ici, que les monnaies alternatives conservent la place marginale qui est pour instant la leur ou qu’elles soient effectivement appelées à prendre plus d’ampleur. La question du poids de ces monnaies par rapport à la monnaie officielle n’est cependant pas anodine : comme nous le verrons, plus leur poids est faible, moins ces monnaies auront un impact social ou environnemental important, et moindres également seront les conflits potentiels avec la justice sociale. Inversement, plus leur poids grandira, plus ces conflits prendront de l’importance. La section suivante étudie ces questions plus en profondeur et avance cinq raisons pour lesquelles les monnaies alternatives pourraient entrer en conflit avec la justice sociale.

3 Monnaies alternatives et justice sociale

Un premier problème de justice concerne en particulier les monnaies locales, les SEL, et ce que j’ai appelé plus haut des monnaies « limitées » : celles qui ne permettent d’acheter et de vendre des biens et des services qu’au sein d’une communauté de membres (SEL) ou d’une localité donnée (monnaies locales). Bien que ces monnaies puissent procurer certains avantages, en localisant les échanges économiques, par exemple, elles limitent du même coup les opportunités offertes à chacun et à chacune. De fait, limiter le pouvoir d’achat d’une monnaie localement ou au sein d’une communauté restreint ce que chaque personne peut faire de son argent. Une unité de monnaie locale ne peut être dépensée que localement, tout comme un mile aérien n’est valide que pour l’achat de billets d’avion de certaines compagnies. Certes, le caractère marginal de ces monnaies réduit la portée de telles restrictions. Cependant, plus le nombre d’échanges ou de revenus versés en monnaie locale ou en SEL augmenteront, plus les limites qu’elles imposent au pouvoir d’achat de la monnaie affecteront négativement les opportunités et la liberté de choix de chacun.

Est-ce vraiment un problème ? La question est sujette à débat. Certes, la liberté individuelle de consommer ce que bon nous semble est importante. Mais ne pourrait-on pas la limiter afin, notamment, d’encourager des achats locaux moins polluants ? Répondre à cette question requiert d’évaluer l’impact écologique réel des monnaies locales. Dans ce domaine, leur bilan est mitigé : il semble que, présentement, leur impact sur l’économie ou l’écologie est relativement faible, comme l’indiquent notamment Arnaud Michel et Marek Hudon (2015). Il pourrait dès lors être opportun de comparer ces monnaies avec d’autres solutions possibles au même problème, comme des taxes environnementales, qui font uniquement payer les pollueurs, plutôt que de restreindre les opportunités de l’ensemble de la population.

L’ancrage local ou communautaire de ces monnaies pose un second problème du point de vue de la justice sociale, que Beitone et Danglade (2017) soulignent également. Il concerne la taxation et la redistribution des revenus. Bien que les échanges et les revenus payés en monnaie locale ou en SEL soient théoriquement soumis à l’impôt, il n’existe pas de moyen d’établir clairement leur valeur en euros quand ces monnaies ne sont pas convertibles ou quand les échanges sont informels (Attout et al., 2013, p. 69‑71). Aujourd’hui, si l’on prend l’exemple de la Belgique, seuls les échanges en monnaie locale convertible sont effectivement taxés. Ces taxes sont prélevées en euros (Attout et al., 2013), ce qui implique, pour les commerçants, de conserver une large partie de leurs ventes en euros. Le reste des échanges n’est donc pas soumis à l’impôt. Or, la taxation des transactions monétaires (revenus, profits, etc.) est la base de notre système redistributif, et, dès lors, l’un des leviers de la justice sociale. Dans la mesure où ces monnaies sont relativement marginales, cela ne pose guère problème. Mais qu’en sera-t-il si elles prennent plus d’ampleur ?

Plus la part des échanges en monnaie non convertible sera grande, plus ce problème de justice fiscale sera aigu. Une première solution consisterait à rendre toutes ces monnaies convertibles en euros, mais ceci contreviendrait au projet de nombres d’entre elles, et équivaudrait sans doute à leur abandon. Une seconde solution serait de rendre toutes ces monnaies non pas convertibles, mais commensurables entre elles. Ainsi, on pourrait établir une unité de compte commune à laquelle l’ensemble des monnaies se référerait. Cependant, outre la probable complexité d’une telle tâche, comment pourra-t-on redistribuer la richesse quand une monnaie n’est valable que localement ? Que faire d’une somme de monnaie locale prélevée à Lyon, que l’on voudrait redistribuer à Dunkerque où elle n’a pas cours ? Nous sommes face à un dilemme entre la capacité de ces monnaies à apporter un changement et les nécessités qu’implique la poursuite de la justice, telles que la redistribution par l’impôt. Plus elles prendront de place, plus (on peut du moins le supposer) leur impact social et économique sera grand. Plus grandes, également, seront les difficultés pour notre système fiscal. À l’inverse, rendre ces monnaies convertibles et commensurables entre elles atténuera sans doute ce conflit éthique, mais rendra leur pouvoir transformateur d’autant plus faible.

Troisièmement, les monnaies locales, des SEL, et les autres monnaies « limitées », sont au cœur d’un conflit potentiel entre communauté et liberté. Comme le souligne, entre autres, Jérôme Blanc (2007), ces monnaies portent généralement en elles un projet communautaire visant à promouvoir l’économie locale et la solidarité locale, en opposition à l’ « individualisme calculateur » des relations marchandes (ibid., p.39). Il est vrai que les relations marchandes peuvent laisser la place à un égoïsme froid et réduire les relations humaines à de « simples rapports d’argent », pour reprendre l’expression de Marx et Engels dans le Manifeste du parti communiste (2008, p. 30). Cependant, ces derniers avaient bien vu que les relations marchandes libèrent également l’individu des liens communautaires qui l’emprisonnent dans une vie qu’il n’a pas choisie (les « relations féodales, patriarcales et idylliques » dont parle le Manifeste, p. 30). La monnaie est, de fait, prise dans un dilemme : d’un côté, plus ses usages sont universels, plus elle se fait l’agent d’une libération, en donnant à chacun la possibilité de mener sa vie indépendamment de tous les autres (Anderson, 1990, p. 180). Ainsi, dans notre société de marché, l’euro rend possible des échanges impersonnels où chacun est libre de ses liens avec les autres. D’un autre côté, plus les usages d’une monnaie sont limités à une sphère locale ou communautaire, plus cette dernière se fait l’agent de la cohésion sociale locale. Les SEL, qui selon Jean-Michel Servet (1999, p. 172) « visent l’émergence de liens de réciprocité de type don » au sein d’un groupe aux liens d’appartenance forts, en sont un exemple frappant.

Le juste équilibre entre ces deux pôles est difficile à déterminer. Dans ce débat, les monnaies locales, les SEL, et les autres monnaies dont la validité est limitée d’une manière ou d’une autre, penchent de manière assez nette du côté de la communauté. Pour Jean-Michel Servet et al., les SEL « constituent un cercle, un espace commun, une communauté associative » qui peut « être source d’appartenance, de sécurité » (Servet et al., 1999, p. 109). Par ailleurs, comme l’écrit Jérôme Blanc (2007, p. 40) : « Ce qui est recherché [par ces monnaies] est la « ré-immersion » (au sens polanyien) de la transaction dans une relation humaine qui la dépasse et lui donne sens ». Ainsi, les valeurs qu’elles portent s’opposent à celles défendues par des libéraux, pour qui la justice sociale consiste à maximiser l’égale liberté de chaque individu de mener sa propre vie comme il l’entend. Quel parti prendre dans ce conflit entre communauté et liberté ? Est-il possible de trouver un juste milieu ?

Une réponse possible tient dans le fait que la tradition libérale, prise au sens politique, bien qu’elle donne toujours la priorité à l’individu par rapport à la communauté, donne également une très grande importance à la solidarité entre individus, notamment via la redistribution équitable des ressources. Certes, cela n’équivaut pas à entretenir des liens communautaires forts, mais cela ne revient pas non plus à promouvoir l’égoïsme calculateur le plus strict. Par ailleurs, pour cette tradition, la solidarité ne peut être simplement locale, et nos sociétés doivent garder une attention profonde aux solidarités plus lointaines, tant nationales qu’internationales. La monnaie est l’un des agents privilégiés de la solidarité entre individus, via la redistribution des revenus et des capitaux. En restreignant ses usages au niveau local et en insistant sur la primauté du lien local, on risque d’affaiblir les possibilités de juste redistribution des ressources au-delà des frontières de la communauté.

Soyons juste : d’autres formes de monnaies alternatives entrent en conflit avec la justice sociale. L’exemple du bitcoin est peut-être le plus parlant. Le bitcoin est une monnaie uniquement digitale (sans équivalent matériel) qui repose sur un système de paiement entièrement décentralisé (sans banque ni banque centrale). Les échanges passés en bitcoins prennent place de manière quasi anonyme (chaque utilisateur est seulement identifié par son compte et éventuellement son pseudonyme), et la sécurité du système est assurée par des technologies cryptographiques complexes. [6] Outre des problèmes de sécurité et de fraude (Popper et Abrams, 2014), et son caractère largement spéculatif (Cheah et Fry, 2015), le bitcoin est au centre de deux dilemmes.

Premièrement, la protection accrue de la vie privée qu’il garantit à ses utilisateurs entre en conflit avec la possibilité, pour l’État, de lutter contre la fraude fiscale et le blanchiment d’argent de manière efficace (Gruber, 2013). Bien que le bitcoin ne permette pas un anonymat parfait, et que l’État conserve la possibilité de démasquer les transactions frauduleuses, cette monnaie rend tout de même la tâche du fisc plus complexe, et l’action des fraudeurs plus opaque.

Deuxièmement, l’absence de toute gestion centrale du bitcoin, bien qu’elle permette de se passer des banques, fragilise la pérennité et la stabilité de cette monnaie. Le bitcoin ne laisse nulle place à un prêteur en dernier ressort, à même de redresser le système en cas de crash. Il n’existe pas non plus de garantie des comptes en bitcoins par l’État, comme il en existe pour l’euro ou le dollar (European Banking Authority, 2013). Enfin, la gestion décentralisée du bitcoin induit également un risque d’évolution anarchique de cette monnaie. Ainsi, par exemple, le bitcoin a connu récemment un schisme entre bitcoin et bitcoin cash, qui pourrait menacer la stabilité du système tout entier.

Conclusion

Dans cet article, j’ai étudié cinq problèmes éthiques potentiels au cœur des monnaies alternatives. Concernant les SEL et les monnaies locales, il existe un conflit potentiel entre limitations géographiques et communautaires et opportunités, entre ces mêmes limites et la redistribution des richesses, et entre communauté et liberté. Le bitcoin est, lui, pris dans un dilemme entre anonymat et justice sociale, et entre décentralisation et gouvernabilité. En conclusion, si l’on veut prendre au sérieux ces monnaies, il faut se demander si leur généralisation ne pourrait pas, à terme, aller à l’encontre de la justice sociale et de la pérennité des systèmes existants de sécurité sociale.

Louis Larue, Chaire Hoover d’éthique économique et sociale, UCLouvain, Belgique

Contact : louis.larue@uclouvain.be - Place Montesquieu, 3, bte L2.06.01, 1348 Louvain-La-Neuve, Belgique.

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